Règles applicables à la consultation et à l'utilisation du site iterys.com.
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Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Les coûts d'accès et de connexion sont à la charge de l'utilisateur. Iterys s'efforce d'assurer la disponibilité du Site mais ne saurait être tenue responsable d'une interruption, qu'elle soit liée à une opération de maintenance, à une défaillance technique, à l'hébergeur ou à un cas de force majeure.
Les informations diffusées sur le Site, notamment celles relatives aux services, aux secteurs d'activité, aux délais et aux démarches administratives, sont fournies à titre informatif et indicatif. Elles ne constituent ni une offre contractuelle ferme, ni un conseil juridique personnalisé. En particulier :
Aucun tarif n'est affiché sur le Site. Les conditions financières des missions (taux d'honoraires, échéancier) sont communiquées sur devis personnalisé et formalisées dans la Lettre de Mission et les CCG. Les formules présentées sur le Site (ESSENTIEL, INTÉGRAL, SÉRÉNITÉ) le sont à titre de présentation générale de l'offre.
Le formulaire de contact permet à l'utilisateur d'adresser une demande à Iterys. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes. Les données transmises sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité. L'envoi d'une demande n'emporte aucune obligation pour Iterys d'y donner suite.
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